Il serait souscrit par l’Ordre tant pour son compte que pour celui de ses membres.
Moyennant une cotisation unitaire de 50 € TTC, l’assureur propose un plafond de garantie de 100000 € par assuré et par an, en limitant sa garantie à 2000000 € en cas de sinistre collectif.
L’offre collective permet d’obtenir des conditions financières beaucoup plus favorables que celles d’un contrat individuel, et d’autre part, l’avantage du contrat groupe mutualisé implique une simplification de la souscription.
Par ailleurs, les moyens de protection minimum exigés ne le sont pas à peine de non garantie, mais simplement avec application d’une franchise majorée.
La question de cette souscription fera l’objet d’une discussion en Conseil de l’Ordre, cependant, nous souhaiterions connaître votre position avant d’engager cette dépense et savoir si vous y êtes favorables en vous invitant à répondre au sondage.
